Version 1.0<\/p>\n\n\n\n
Entr\u00e9e en vigueur : 12 juillet 2026<\/p>\n\n\n\n
La pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 (ci-apr\u00e8s la \u00ab Politique \u00bb) a pour objet d’informer toute personne physique (ci-apr\u00e8s la \u00ab Personne concern\u00e9e \u00bb ou l’\u00ab Utilisateur \u00bb) sur les conditions dans lesquelles GRAVEL SPORT ORGANISATION collecte, utilise, conserve, prot\u00e8ge et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, communique les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel trait\u00e9es dans le cadre de l’exploitation du site internet officiel www.raidstone-gravel.com (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb).<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION attache une importance particuli\u00e8re au respect de la vie priv\u00e9e, \u00e0 la confidentialit\u00e9 des informations qui lui sont confi\u00e9es ainsi qu’\u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n
La pr\u00e9sente Politique est \u00e9tablie conform\u00e9ment notamment :<\/p>\n\n\n\n
La pr\u00e9sente Politique compl\u00e8te les :<\/p>\n\n\n\n
Elle ne s’y substitue pas.<\/p>\n\n\n\n
Pour l’interpr\u00e9tation de la pr\u00e9sente Politique, les termes ci-apr\u00e8s ont la signification suivante.<\/p>\n\n\n\n
Toute information se rapportant \u00e0 une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable, directement ou indirectement, au sens de l’article 4 du RGPD.<\/p>\n\n\n\n
Toute op\u00e9ration ou ensemble d’op\u00e9rations appliqu\u00e9es \u00e0 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, la consultation, l’utilisation, la communication, la limitation, l’effacement ou la destruction.<\/p>\n\n\n\n
La personne morale qui d\u00e9termine les finalit\u00e9s et les moyens du traitement des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n
Toute personne physique ou morale traitant des donn\u00e9es personnelles pour le compte du Responsable du traitement.<\/p>\n\n\n\n
Toute personne consultant ou utilisant le Site, quel que soit son statut (simple visiteur, participant potentiel, partenaire, b\u00e9n\u00e9vole, journaliste, prestataire ou tout autre utilisateur).<\/p>\n\n\n\n
Le site internet officiel accessible \u00e0 l’adresse :
www.raidstone-gravel.com<\/p>\n\n\n\n
Toute manifestation de volont\u00e9 libre, sp\u00e9cifique, \u00e9clair\u00e9e et univoque par laquelle la Personne concern\u00e9e accepte qu’un traitement de donn\u00e9es personnelles la concernant soit effectu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Le Responsable du traitement des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via le Site est :<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION
Association r\u00e9gie par la loi du 1er juillet 1901
RNA : W491022539
Si\u00e8ge social :
58-60 rue du Docteur Guichard
49000 ANGERS
France
Courriel :
info@raidstone-gravel.com<\/p>\n\n\n\n
Le Responsable du traitement d\u00e9termine les finalit\u00e9s poursuivies ainsi que les moyens techniques et organisationnels mis en \u0153uvre pour assurer la conformit\u00e9 des traitements au RGPD.<\/p>\n\n\n\n
Lorsque certains traitements sont r\u00e9alis\u00e9s par des prestataires sp\u00e9cialis\u00e9s agissant pour le compte de GRAVEL SPORT ORGANISATION, ceux-ci interviennent exclusivement en qualit\u00e9 de sous-traitants au sens du RGPD, dans le cadre d’engagements contractuels garantissant la confidentialit\u00e9, la s\u00e9curit\u00e9 et la protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n
Lorsque l’Utilisateur est redirig\u00e9 vers une plateforme d’inscription ou de paiement exploit\u00e9e par un organisme tiers, les traitements r\u00e9alis\u00e9s sur cette plateforme sont r\u00e9gis par la politique de confidentialit\u00e9 propre \u00e0 ce prestataire.<\/p>\n\n\n\n
La pr\u00e9sente Politique s’applique \u00e0 l’ensemble des traitements de donn\u00e9es personnelles r\u00e9alis\u00e9s dans le cadre :<\/p>\n\n\n\n
La pr\u00e9sente Politique ne s’applique pas aux traitements r\u00e9alis\u00e9s directement par les plateformes tierces auxquelles le Site peut renvoyer, notamment les plateformes d’inscription ou de paiement. Ces traitements demeurent soumis aux politiques de confidentialit\u00e9 propres \u00e0 leurs exploitants.<\/p>\n\n\n\n
Dans le cadre de l’exploitation du Site, GRAVEL SPORT ORGANISATION veille au principe de minimisation pr\u00e9vu par le RGPD et ne collecte que les donn\u00e9es strictement n\u00e9cessaires aux finalit\u00e9s poursuivies.<\/p>\n\n\n\n
Selon les fonctionnalit\u00e9s utilis\u00e9es par l’Utilisateur, les cat\u00e9gories de donn\u00e9es suivantes peuvent \u00eatre collect\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Lors de la navigation, certaines informations techniques peuvent \u00eatre collect\u00e9es, notamment :<\/p>\n\n\n\n
Ces donn\u00e9es sont notamment utilis\u00e9es afin d’assurer le bon fonctionnement, la s\u00e9curit\u00e9 et l’am\u00e9lioration continue du Site.<\/p>\n\n\n\n
Des cookies et autres technologies similaires peuvent \u00eatre utilis\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la Politique de cookies.<\/p>\n\n\n\n
Les modalit\u00e9s de gestion de ces traceurs sont d\u00e9taill\u00e9es dans ce document sp\u00e9cifique.<\/p>\n\n\n\n
Lorsque l’Utilisateur choisit d’acc\u00e9der \u00e0 une plateforme d’inscription exploit\u00e9e par un prestataire tiers, les donn\u00e9es collect\u00e9es dans ce cadre ne sont pas recueillies directement par le Site mais par le prestataire concern\u00e9, conform\u00e9ment \u00e0 ses propres conditions contractuelles et \u00e0 sa politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Les donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es exclusivement pour des finalit\u00e9s d\u00e9termin\u00e9es, explicites et l\u00e9gitimes.<\/p>\n\n\n\n
Selon les services utilis\u00e9s, elles peuvent notamment permettre :<\/p>\n\n\n\n
Les donn\u00e9es personnelles ne sont jamais utilis\u00e9es \u00e0 des fins incompatibles avec les finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 6 du R\u00e8glement (UE) 2016\/679 (RGPD), les traitements r\u00e9alis\u00e9s par GRAVEL SPORT ORGANISATION reposent exclusivement sur une ou plusieurs des bases juridiques suivantes.<\/p>\n\n\n\n
Certains traitements sont n\u00e9cessaires afin de r\u00e9pondre aux demandes formul\u00e9es par l’Utilisateur avant toute relation contractuelle, notamment lorsqu’il sollicite des renseignements relatifs \u00e0 l’\u00e9v\u00e9nement, aux partenariats, aux prestations propos\u00e9es ou aux modalit\u00e9s d’inscription.<\/p>\n\n\n\n
Lorsque l’Utilisateur conclut un contrat avec GRAVEL SPORT ORGANISATION ou s’inscrit \u00e0 un service propos\u00e9 directement par celle-ci, les traitements strictement n\u00e9cessaires \u00e0 son ex\u00e9cution sont r\u00e9alis\u00e9s sur cette base juridique.<\/p>\n\n\n\n
Lorsque l’inscription est r\u00e9alis\u00e9e par l’interm\u00e9diaire d’une plateforme tierce, les traitements correspondants sont r\u00e9gis par les documents contractuels applicables \u00e0 cette plateforme.<\/p>\n\n\n\n
Le consentement de l’Utilisateur est recueilli lorsqu’il est requis par la r\u00e9glementation, notamment pour :<\/p>\n\n\n\n
Le consentement peut \u00eatre retir\u00e9 \u00e0 tout moment sans remettre en cause la lic\u00e9it\u00e9 des traitements r\u00e9alis\u00e9s avant ce retrait.<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION peut traiter certaines donn\u00e9es personnelles lorsqu’un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime le justifie, notamment afin :<\/p>\n\n\n\n
Ces traitements sont r\u00e9alis\u00e9s apr\u00e8s mise en balance entre les int\u00e9r\u00eats poursuivis par GRAVEL SPORT ORGANISATION et les droits fondamentaux des personnes concern\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Certaines donn\u00e9es peuvent \u00eatre trait\u00e9es afin de satisfaire aux obligations l\u00e9gales, r\u00e9glementaires, fiscales, comptables ou judiciaires applicables \u00e0 GRAVEL SPORT ORGANISATION.<\/p>\n\n\n\n
Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via le Site sont exclusivement destin\u00e9es aux personnes habilit\u00e9es de GRAVEL SPORT ORGANISATION, dans la limite de leurs attributions respectives et pour les seules finalit\u00e9s d\u00e9crites dans la pr\u00e9sente Politique.<\/p>\n\n\n\n
Selon les traitements concern\u00e9s, les donn\u00e9es peuvent \u00e9galement \u00eatre communiqu\u00e9es aux cat\u00e9gories de destinataires suivantes :<\/p>\n\n\n\n
Lorsque l’Utilisateur est redirig\u00e9 vers une plateforme d’inscription ou de paiement exploit\u00e9e par un organisme tiers, les donn\u00e9es collect\u00e9es dans ce cadre sont trait\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 de ce prestataire conform\u00e9ment \u00e0 ses propres conditions contractuelles et \u00e0 sa politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION ne commercialise, ne loue ni ne c\u00e8de les donn\u00e9es personnelles des Utilisateurs \u00e0 des tiers \u00e0 des fins de prospection commerciale.<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION peut recourir \u00e0 des sous-traitants au sens de l’article 28 du RGPD afin d’assurer certaines prestations techniques ou organisationnelles n\u00e9cessaires au fonctionnement du Site.<\/p>\n\n\n\n
Ces sous-traitants interviennent uniquement sur instruction document\u00e9e de GRAVEL SPORT ORGANISATION et pr\u00e9sentent des garanties suffisantes en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9, de s\u00e9curit\u00e9 et de protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n
Chaque sous-traitant est contractuellement tenu :<\/p>\n\n\n\n
La liste des principaux sous-traitants est susceptible d’\u00e9voluer en fonction des besoins techniques du Site.<\/p>\n\n\n\n
Les donn\u00e9es personnelles sont, dans la mesure du possible, h\u00e9berg\u00e9es et trait\u00e9es au sein de l’Union europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n
Toutefois, certains prestataires techniques ou services tiers int\u00e9gr\u00e9s au Site peuvent entra\u00eener des transferts de donn\u00e9es personnelles vers des pays situ\u00e9s en dehors de l’Union europ\u00e9enne ou de l’Espace \u00e9conomique europ\u00e9en.<\/p>\n\n\n\n
Lorsque de tels transferts interviennent, GRAVEL SPORT ORGANISATION veille \u00e0 ce qu’ils reposent sur l’un des m\u00e9canismes pr\u00e9vus par le RGPD, notamment :<\/p>\n\n\n\n
Des informations compl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre obtenues sur simple demande adress\u00e9e \u00e0 GRAVEL SPORT ORGANISATION.<\/p>\n\n\n\n
Les donn\u00e9es personnelles sont conserv\u00e9es pendant une dur\u00e9e n’exc\u00e9dant pas celle n\u00e9cessaire aux finalit\u00e9s pour lesquelles elles sont collect\u00e9es, sous r\u00e9serve des obligations l\u00e9gales imposant une conservation plus longue.<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 titre indicatif :<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 l’issue des dur\u00e9es applicables, les donn\u00e9es sont supprim\u00e9es, anonymis\u00e9es ou archiv\u00e9es conform\u00e9ment aux obligations l\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION met en \u0153uvre des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es afin de garantir un niveau de s\u00e9curit\u00e9 adapt\u00e9 aux risques pr\u00e9sent\u00e9s par les traitements de donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n
Ces mesures visent notamment \u00e0 assurer :<\/p>\n\n\n\n
Les personnes habilit\u00e9es \u00e0 acc\u00e9der aux donn\u00e9es sont soumises \u00e0 une obligation de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Malgr\u00e9 l’ensemble des mesures mises en \u0153uvre, aucun syst\u00e8me informatique ne peut garantir une s\u00e9curit\u00e9 absolue. En cas de violation de donn\u00e9es susceptible d’engendrer un risque pour les droits et libert\u00e9s des personnes concern\u00e9es, GRAVEL SPORT ORGANISATION appliquera les proc\u00e9dures pr\u00e9vues par le RGPD.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment au RGPD et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s, toute personne concern\u00e9e dispose notamment des droits suivants :<\/p>\n\n\n\n
L’exercice de ces droits s’effectue dans les conditions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation applicable.<\/p>\n\n\n\n
Toute demande relative \u00e0 l’exercice des droits mentionn\u00e9s ci-dessus peut \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION
58-60 rue du Docteur Guichard
49000 ANGERS \u2013 France
Courriel : info@raidstone-gravel.com<\/p>\n\n\n\n
Afin de prot\u00e9ger les donn\u00e9es personnelles concern\u00e9es, GRAVEL SPORT ORGANISATION pourra demander toute information ou justificatif permettant de v\u00e9rifier l’identit\u00e9 du demandeur lorsque cela est n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n
Les demandes sont trait\u00e9es dans les d\u00e9lais pr\u00e9vus par le RGPD.<\/p>\n\n\n\n
Si une personne concern\u00e9e estime que le traitement de ses donn\u00e9es personnelles constitue une violation de la r\u00e9glementation applicable, elle peut introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la :<\/p>\n\n\n\n
Commission nationale de l’informatique et des libert\u00e9s (CNIL)
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS Cedex 07
France<\/p>\n\n\n\n
Cette r\u00e9clamation peut \u00eatre exerc\u00e9e sans pr\u00e9judice de tout autre recours administratif ou juridictionnel.<\/p>\n\n\n\n
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet ou services exploit\u00e9s par des organismes tiers.<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION n’exerce aucun contr\u00f4le sur ces sites et ne saurait \u00eatre tenue responsable de leur contenu, de leurs pratiques en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles, de leur politique de confidentialit\u00e9 ou de leurs conditions d’utilisation.<\/p>\n\n\n\n
Les Utilisateurs sont invit\u00e9s \u00e0 consulter les documents contractuels et les politiques de confidentialit\u00e9 propres \u00e0 ces sites avant toute utilisation.<\/p>\n\n\n\n
Le Site est destin\u00e9 \u00e0 un public majeur.<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION ne collecte pas volontairement de donn\u00e9es personnelles concernant des mineurs de moins de quinze (15) ans sans le consentement ou l’autorisation du titulaire de l’autorit\u00e9 parentale, lorsque cette autorisation est requise par la r\u00e9glementation applicable.<\/p>\n\n\n\n
Toute personne estimant qu’un mineur aurait communiqu\u00e9 des donn\u00e9es personnelles sans autorisation est invit\u00e9e \u00e0 contacter GRAVEL SPORT ORGANISATION afin que les mesures appropri\u00e9es puissent \u00eatre prises.<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION se r\u00e9serve le droit de modifier la pr\u00e9sente Politique \u00e0 tout moment afin de tenir compte notamment :<\/p>\n\n\n\n
La version applicable est celle publi\u00e9e sur le Site \u00e0 la date de sa consultation.<\/p>\n\n\n\n
Pour toute question relative \u00e0 la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 ou au traitement des donn\u00e9es personnelles, l’Utilisateur peut contacter :<\/p>\n\n\n\n
GRAVEL SPORT ORGANISATION
Association r\u00e9gie par la loi du 1er juillet 1901
58-60 rue du Docteur Guichard
49000 ANGERS \u2013 France
Courriel : info@raidstone-gravel.com<\/p>\n\n\n\n
La pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 constitue le document de r\u00e9f\u00e9rence applicable \u00e0 l’ensemble des traitements de donn\u00e9es personnelles r\u00e9alis\u00e9s via le site www.raidstone-gravel.com.<\/p>\n\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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